Conditions Générales

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site web [Nom du site] (ci-après « le Site »), spécialisé dans la présentation de services audiovisuels. En accédant ou en utilisant le Site, l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») accepte sans réserve les présentes CGU.

Article 2 – Accès au Site

1. Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’une connexion Internet.

2. Le Site propose des informations sur les services audiovisuels, notamment la production, la réalisation et la post-production de contenus vidéo.

3. L’accès au Site peut être temporairement suspendu pour maintenance ou mise à jour sans préavis.

Article 3 – Inscription et Compte Utilisateur

1. Le site ne demande aucune inscription pour son utilisation en intégrité.

2.  

Article 4 – Utilisation du Site

1. L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site uniquement pour consulter ou solliciter des services audiovisuels présentés.

2. Il est interdit de :

   • Publier des contenus illicites, diffamatoires, ou portant atteinte aux droits de tiers ;

   • Utiliser le Site à des fins commerciales non autorisées ou pour concurrencer les services proposés ;

   • Perturber le fonctionnement du Site ou tenter d’accéder à des sections non autorisées.

Article 5 – Contenus et Propriété Intellectuelle

1. Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) présentés sur le Site, notamment les exemples de travaux audiovisuels, sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

2. Toute reproduction, distribution ou utilisation des contenus du Site est interdite sans autorisation préalable de l’éditeur.

3. Les Utilisateurs peuvent soumettre des contenus (ex. : formulaires ou commentaires). En soumettant ces contenus, ils concèdent au Site une licence non exclusive pour les utiliser dans le cadre de son fonctionnement.

Article 6 – Responsabilité

1. L’éditeur du Site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations sur les services audiovisuels proposés, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

2. L’éditeur n’est pas responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site.

3. Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. L’éditeur décline toute responsabilité concernant leur contenu.

Article 7 – Données Personnelles

1. Les données collectées via le Site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles (RGPD).

2. L’Utilisateur peut accéder, rectifier ou supprimer ses données personnelles en contactant [Adresse e-mail ou formulaire de contact].

3. Des cookies peuvent être utilisés pour améliorer l’expérience utilisateur. L’Utilisateur peut configurer son navigateur pour limiter leur usage.

Article 8 – Modification des CGU

1. L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.

2. Les modifications seront publiées sur le Site et entreront en vigueur à la date de leur mise en ligne.

3. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU.

Article 9 – Loi Applicable et Juridiction Compétente

1. Les présentes CGU sont régies par le droit français.

2. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux compétents.

Pour toute question relative aux présentes CGU ou aux services audiovisuels présentés sur le Site, merci de contacter [Adresse e-mail ou formulaire de contact].